Mentions légales

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1- PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.vitaconcilium.com les informations suivantes :

 
Directeur de publication

Frédéric HOFFMANN 33100 BORDEAUX 

Webmaster

Richard LAYAN (rixarlayan) 

Contact : contact@rixarlayan.com

Domain Name Services

Gandi

www.gandi.net/fr/

 

Plateforme technique et hébergement

Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd 94158 San Fransisco, CA

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2. SERVICES FOURNIS

 

Le site www.vitaconcilium.com  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de VITA CONCILIUM.

Frédéric HOFFMANN ET FRANZ LAYAN s’efforcent de fournir sur le site www.vitaconcilium.com  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable d’éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour, que celles-ci soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.vitaconcilium.com
  sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données à titre indicatif et de manière non exhaustive, sous réserve d’éventuelles modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

 

FRÉDÉRIC HOFFMANN et FRANZ LAYAN sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle, ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
L'ensemble de ce site relève des législations françaises sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques, photographiques et téléchargeables.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme étant constitutive d’une contrefaçon et pourra entrainer des poursuites.

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